Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
iSens
Sophie DALLI Akram ASCHI
Numéro de dépôt :
3812682
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque iSens
Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par Sophie DALLI et Akram ASCHI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « iSens »
Les déposants sont Sophie DALLI domicilié(e) 3 Rue Michel PETER - 75013 - PARIS - France et Akram ASCHI domicilié(e) 3 Rue Michel PETER - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKRAM ASCHI domicilié(e) 3 RIUE MICHEL PETER - 75013 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sophie DALLI - 3 Rue Michel PETER - 75013 - PARIS - France
Akram ASCHI - 3 Rue Michel PETER - 75013 - PARIS - France
AKRAM ASCHI - 3 RIUE MICHEL PETER - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568883 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. ; Appareils et machines pour la diffusion de parfums ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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